Partager l'article ! COMMISSIONS du CG 89: La Commission Permanente Instituée par la loi d'orientation du 6 février 1992, rela ...
La Commission Permanente
Instituée par la loi d'orientation du 6 février 1992, relative à l'administration territoriale, en
remplacement de l'ancien Bureau du Conseil Général, la Commission Permanente délibère sur toutes les affaires qui lui sont déléguées par le Conseil Général.
Dans l'Yonne, elle se réunit tous les mois afin d'assurer le suivi des affaires entre les réunions de l'Assemblée départementale.
La Commission Permanente du Conseil Général de l'Yonne comprend l'ensemble des 42 conseillers généraux.
Les Commissions Organiques
Ces commissions de travail, dont les membres sont désignés d'un commun accord par répartition des sièges entre les différents groupes politiques à chaque renouvellement, procèdent à l'étude approfondie des rapports du Président du Conseil Général concernant leur secteur, avant l'examen et le vote par l'Assemblée départementale, réunie en séance publique.1ère commission : Economie, Emploi, Tourisme et Relations Internationales (10 membres)
Président : BOURRAS Guy
Vice-Président : LEMAIRE Jean-Claude
Vice-Président : BOUCHER François
Secrétaire : LEMOYNE Jean-Baptiste
Membres : FRANCHIS Serge, LEROY Jean-Claude, PIANON Maurice, ORTEGA Julien, LADRANGE Alain, LE CORRE Mireille.
2ème commission : Equipement, Logements, Travaux
(7 membres)
Président : PINGAL Jean
Vice-Président : LOURY Jean-Noël
Secrétaire : HENRY Alain
Membres : DROUHIN Alain, MARCHAND Jean, DENOS Jean-Claude, BRIERE Christian.
3ème commission : Agriculture, Aménagement rural, Aides aux communes (subventions pour les bâtiments communaux) (5 membres)
Président : JOST Jean-Marie
Vice-Président : ARNOUTS Gérard (Agriculture)
Vice-Président : CAPITAIN Marie (Aides aux communes)Secrétaire : BOUILHAC Jean-Pierre
Membre : VILLIERS André
4ème commission : Solidarité départementale, R.M.I.
(7 membres)
Président : BRAMOULLE Maurice
Vice-Président : BIDEAU Robert
Secrétaire : HADRBOLEC Monique
Membres : MAGNE Eliane, HUDRY Dominique, CARRA Jean-Claude, PARIS Guy.
5ème commission : Affaires culturelles, Jeunesse, Education, Sport (7 membres)
Président : GENDRAUD Patrick
Vice-Président : PELLERIN Michel (Affaires culturelles)
Vice-Président : BOURGEOIS Pascal (Sport, jeunesse)
Secrétaire : GERVIER Bruno
Membres : SERRE Philippe, BORDIER Pierre, MARIANI Jean.
6ème commission : Environnement et Développement des énergies renouvelables (5 membres)
Président : COURTOIS Michel
Vice-Président : DELAGNEAU Jean-Michel
Secrétaire : MASSE Jean
Membres : LEMAIRE William, DAUPHIN Jean-Luc.